top of page

Mentions légales

Mentions légales :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site marielouisegrognet.wixsite.com/naturopathe l’identité du responsable légal.

Ce site à été établi par Marie-Louise Grognet, personne physique.

 

Tél : 06 81 08 38 20

conseil.naturopathie@gmail.com

 

Identifiant SIREN : 832012074

Identifiant SIRET : 83201207400031

Site de gestion : INSEE Pays de la Loire

APE: 8690F

 

HEBERGEMENT

Le présent site est hébergé par Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

DROITS D’AUTEURS – COPYRIGHTS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Marie-Louise Grognet Naturopathe.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des données et illustrations composant le site auquel vous accédez.

 

Toutes les photos de ce site sont soit libres de droit et proviennent de la plateforme Pixabay, soit sont mes photos propres.

 

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site marielouisegrognet.wixsite.com/naturopathe contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec mon autorisation, ainsi que l'autorisation des sites partenaires. Cependant, je n’ai pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et je n’assumerai en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

PROTECTION DES DONNEES ET CONFIDENTIALITE - RGPD

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout client ou utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de client ou d'utilisateur du site marielouisegrognet.wixsite.com/naturopathe n’est publiée à l’insu du client ou de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les données personnelles sont stockées durant cinq années, à l'issue desquelles elles sont soit définitivement détruites, soit anonymisées.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Je ne pourrai être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site marielouisegrognet.wixsite.com/naturopathe et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Tout utilisateur s'engage à accéder au site marielouisegrognet.wixsite.com/naturopathe avec un matériel récent, avec un antivirus actif et avec un navigateur internet de dernière génération et mis à jour.

Je ne pourrai également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché, perte d’une chance, ou concurrence) consécutifs à l’utilisation du site marielouisegrognet.wixsite.com/naturopathe et de mon activité en tant que naturopathe.

Enfin, ce site peut connaître des maintenances et être momentanément hors service. Je vous remercie à l'avance pour votre compréhension.

 

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE

CABINET ALIANS contrat groupe MEDINAT n°114 241 615

CABINET ALIANS - BP 25-252 - 59379 DUNKERQUE CEDEX 1

 

MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, je vous propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 SAINT CHAMOND.

bottom of page